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1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site www.advency.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Advency – 50 rue Jean Bart, Technoparc, Bât 5, 31670 Labège

Création : Advency

Responsable publication : Nadège Bardy – contact@advency.fr

Hébergeur : OVH

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Advency est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet, ou ont fait l'objet d'une cession partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Advency.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre réclamation, par courrier, à l'adresse de Advency ci-dessus.

4. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

5. Responsabilité

Ce site peut comporter des liens vers d'autres sites Internet, toutefois Advency ne peut être tenu pour responsable de préjudice survenu des suites de l'utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d'informations diffusées sur ceux-ci.